Bon, on sait que voir le petit logo des impĂŽts ça nous tend parfois, que ce genre de document on a bien envie de l'allumer pour faire dĂ©marrer le đ„ barbecue đ„ pendant les beaux jours⊠nĂ©anmoins, avant de faire ça, nous allons faire un petit point sur ce qu'il faut conserver et combien de temps pour votre entreprise :
Tous ce qui est document civil et commercial,
les contrats que vous avez conclu avec un fournisseur ou un prestataire (comme moi đ), les polices d'assurance, les dossiers d'avocats, les documents bancaire, les garanties que vous avez fourni Ă vos clients, c'est de 2 ans minimum Ă 10 ans Ă partir de la livraison/prestation de service.
Tous ce qui est comptable,
livres et registre, piĂšces justificatives types bon de commande, de livraison et autre, c'est 10 ans (oui oui, vous ne rĂȘvez pas đ± !)
Tous ce qui est fiscal (on en parlait tiens !!),
les impĂŽts sur les sociĂ©tĂ©s, les bĂ©nĂ©fices BIC/BNC/BA, les impĂŽts locaux, cotisations fonciĂšre, Taxes TVA, c'est 6 ans et je conseille de garder 10 ans car en cas de doute, un contrĂŽleur remontera automatiquement jusque lĂ d'officeâŠ. (ouais, je sais, c'est pas drĂŽleâŠđ)
Tous ce qui est social,
compte annuel, registre de titres, de mouvements de titres, de PV d'assemblĂ©e, de rapport du gĂ©rant/conseil d'admin', statut d'une sociĂ©tĂ©âŠ.. c'est entre 3 et 10 ans Ă partir de la clĂŽture de l'exercice.
Tous ce qui est gestion du personnel,
le registre unique du personnel, les bulletins de paie, les déclarations d'accident de travail, les document concernant les charges sociales et taxes sur salaire ⊠de 1 à 5 ans plus généralement.
Bon, avec tout ça, on se dit " Wwwwaaaaahhhhhouuuu, mon Ă©tagĂšre ne va pas me suffire đČ !!! "
Et bien en fait il y a plusieurs options :
- Conserver une partie en informatique (đ et alors lĂ , j'insiste sur la sĂ©curitĂ© de tout cela đ) car pour presque tout, la loi l'autorise maintenant,
- Avoir une piĂšce dĂ©diĂ©e, salle d'archive et autre (đ des entreprises le proposent)
- Faire plus ou moins les deux : Pour ma part, ayant vécu deux/trois contrÎles sympathique dans mes anciennes boßtes, je sais que cela va trÚs vite. Dans l'idéal, il vaut mieux avoir une partie en informatique et garder les originaux en papier, bien classé.
Le but? rĂ©pondre Ă la demande en max 30 sec. Au delĂ , ils commencent Ă se dire que vous ne savez pas ce que vous faites et oĂč est ce que c'est⊠quelque part, ils n'ont pas tordđ.
Pour plus d'information, de solution adaptée pour votre classement et autre, contactez moi pour faire le point !
Doriane TABLEAU
đ± 06 25 19 18 10
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